Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sonolith i-sys
EDAP TMS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3536552
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2027
Sonolith i-sys de EDAP TMS FRANCE

Présentation de la marque Sonolith i-sys

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sonolith i-sys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE domicilié(e) 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque Sonolith i-sys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sonolith i-sys arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

EDAP TMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENDO UP , ABLATHERM , Sonolith i-move , TECHNOMED , Focal. One , SONOLITH , Robotic HIFU


EDAP TMS FRANCE, Société par actions simplifiée - 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 394804447


FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710384 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662797 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26

Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels téléchargeables et ordinateurs destinés aux appareils à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur, appareils thérapeutiques à chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie, appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils pour la radiologie à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines ; lithotripteurs à ondes de choc extracorporels.