Déposée par voie électronique le 16 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sonolith i-move » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE domicilié(e) 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité la Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.
La marque Sonolith i-move a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDAP TMS FRANCE, Société par actions simplifiée - 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité la Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 394804447
FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730060 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-06
Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels téléchargeables et ordinateurs destinés aux appareils à usage médical. ;
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, à savoir lithotripteurs et appareils urologiques ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur, appareils thérapeutiques à chaud, tels que vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical tels que appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie, appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils pour la radiologie à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux à usage médical ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines ; lithotripteurs à ondes de choc extracorporels à usage médical.
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