Déposée le 7 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONOLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE domicilié(e) 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque SONOLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDAP TMS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 394804447
FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 27 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670789 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615078 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06
Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels téléchargeables et ordinateurs destinés aux appareils à usage médical.Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur, appareils thérapeutiques à chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie, appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical ; radiographies à usage médical ; appareils pour la radiologie à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines. Lithotripteurs à ondes de choc extracorporels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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