Déposée le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Focal. One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS France domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ LA POUDRETTE LAMARTINE, 4/6 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau, CS 31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France.
La marque Focal. One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDAP TMS France, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITÉ LA POUDRETTE LAMARTINE, 4/6 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 394804447
WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau, CS 31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Outils (appareils) informatiques et logiciels destinés au traitement du cancer de la prostate par émission d'ultrasons ; matériel de visualisation par échographie constitué d'une sonde assistée par ordinateur permettant de reconstituer une image en 3D ; outils (appareils) informatiques et logiciels pour la génération et le contrôle des ultrasons ; instruments d'observation ; ordinateurs, logiciels moniteurs et programmes d'ordinateur enregistrés ;
Appareil thérapeutique urologique, à savoir appareil destiné au traitement du cancer de la prostate par émission d'ultrasons (chirurgie non invasive) ; appareils et instruments urologiques, chirurgicaux et médicaux ; appareils thérapeutiques utilisant la chaleur ; mobilier spécial et tables d'opération à usage médical ; appareils de radiologie, écrans radiologiques et radiographies à usage médical ; lasers à usage médical.
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