Déposée le 14 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) EDAP TMS à conseil d'administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @-REGISTRY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP TMS à conseil d'administration domicilié(e) 4, rue du Dauphiné, Parc d'activité La Poudrette Lamartine,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 488 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN SELARL Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @-REGISTRY est expirée depuis le 14 mai 2018.
EDAP TMS SA à conseil d'administration - 4, rue du Dauphiné, Parc d'activité La Poudrette Lamartine,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France - SIREN 316488204
WINSTON & STRAWN SELARL Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Appareils pour le traitement de l'information, à savoir : unités périphériques d'ordinateurs, composants, pièces et autres équipements pour le traitement de l'information ; logiciels [programmes enregistrés] et tous supports d'enregistrement magnétiques ou électroniques ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], tous ces produits aidant ou permettant la collecte, le stockage et le traitement d'informations relatives au traitement médicalisé d'affections notamment cancéreuses ; publications électroniques téléchargeables.
Services de télécommunications, services de communications par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations accessibles par codes d'accès ou terminaux en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunications permettant l'échange et le partage de données contenues dans des banques de données, services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; abonnements (fourniture d'accès) à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives au traitement médicalisé d'affections notamment cancéreuses ; transmission de données écrites ou autres au moyen de l'informatique et particulièrement de la téléinformatique par la mise au point, l'établissement, la maintenance, l'exploitation de logiciels de communication en temps réel ou différé, de logiciels de gestion de bases de données, de didacticiels, de logiciels systèmes et des protocoles nécessaires à l'interopérabilité et au fonctionnement distant de tels systèmes.
Services de conception et développement de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; mise à disposition de bases de données électroniques en matière de traitement médical accessibles par réseau en ligne.
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