EDAMS EDAMS
Présentation de la marque EDAMS
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par EDAMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.
Le déposant est EDAMS domicilié(e) Route de Montory - 64470 - Tardets-Sorholus - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.
La marque EDAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDAMS arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.
EDAMS - Route de Montory - 64470 - Tardets-Sorholus - France
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Inscription le 6 mai 2020 - Constitution de mandataire n°786562 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Abris en matériaux métalliques préfabriqués et isolés; Abris métalliques [constructions]; Abris métalliques modulaires; Aérateurs [bouches d'aération] en métal pour le bâtiment; Appuis en métal pour fenêtres; Arcades en matériaux métalliques; Arcades métalliques de soutien pour plantes; Armatures métalliques; Attaches métalliques; Avant-toits métalliques; Auvents métalliques [structures]; Bacs [structures métalliques]; Baguettes en métal; Baguettes métalliques; Bandes métalliques; Barils de pluie métalliques; Bâtiments métalliques mobiles; Bâtiments préfabriqués en métal; Boîtes en métaux communs; Boutons de porte en métaux communs; Boutons [poignées] en métal; Câbles, fils et chaînes métalliques; Cadres de fenêtres métalliques; Cadres de portes métalliques; Cadres en acier pour la construction; Carreaux métalliques pour la construction; Carreaux métalliques pour sols; Carreaux métalliques pour murs; Carreaux pour la construction métalliques; Chaînes en acier; Chaînes métalliques; Charnières métalliques; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de portes métalliques; Châssis en métal; Cloisons métalliques pour la construction; Colonnes métalliques [parties de constructions]; Conduites d'air en métal pour le bâtiment; Conduites d'eau métalliques; Composants préfabriqués de construction en métal; Constructions à structure métallique; Crémaillères; Dispositifs non électriques pour l’ouverture de fenêtres; Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; Éléments de serrures en métal; Éléments de toit métalliques; Fixations métalliques [quincaillerie]; Gouttières métalliques; Grillage métallique; Jardins d'hiver métalliques sous forme préfabriquée; Lucarnes métalliques de toit; Marches d'escaliers métalliques; Pergolas en métal; Portails métalliques; Portes battantes métalliques; Produits métalliques de construction; Rails coulissants en métal; Réservoirs en métal; Serres en tant que structures métalliques fixes; Serres métalliques; Serres transportables métalliques; Stores en acier; Stores d'extérieur métalliques; Stores horizontaux à lamelles [extérieur], en métal; Stores métalliques extérieurs pour orienter la lumière; Structures métalliques; Suspensions métalliques pour plantes; Toitures métalliques; Tuyaux d'aération métalliques; Tuyaux d'arrosage métalliques; Tuyaux métalliques; Volets d'intérieur métalliques; Volets à enroulement en métal; Volets en métal; pièces détachées des produits précités ;
Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Accouplements électriques; Accumulateurs électriques; Adaptateurs de courant; Alarmes; Alarmes à distance autres qu'alarmes antivol pour véhicules; Appareils à commande numérique; Appareils d'acquisition de données; Appareils de collecte de données; Appareils de commande à distance électroniques; Appareils de commande à distance électriques; Appareils de commande automatique; Appareils de commande d'éclairage; Appareils de commande de thermostats; Appareils de mesure de l'humidité; Appareils de mesure de l'énergie thermique; Appareils de mesure numériques; Appareils de régulation électrique; Appareils de sécurité [pour la prévention des accidents ou des blessures]; Appareils de surveillance de sécurité; Appareils de traitement de données; Appareils électriques de régulation; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Armoires techniques pour appareils électriques; Batteries électriques; Boîtes de branchement [électricité]; Boîtes de connexion; Boîtiers de contrôle électriques; Boutons tactiles multifonctions; Câbles de connexion; Câbles électriques; Cadenas électroniques; Cadrans de minuterie; Capteurs à orientation solaire automatique; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Capteurs de la qualité de l’air; Capteurs de lumière; Capteurs de niveau; Capteurs de température à distance; Capteurs destinés au contrôle de moteurs; Capteurs électriques; Cellules photoélectriques; Cellules photovoltaïques; Commandes à distance; Détecteurs; Dispositifs de commande automatique; Documentations informatiques sous forme électronique; Écrans d'affichage; Équipement pour le traitement de l'information; Instruments de contrôle électronique; Livres électroniques téléchargeables; Logiciel; Logiciels de commande de procédés; Logiciels de maintenance; Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Minuteries électriques; Minuteurs pour appareils automatiques; Ordinateurs; Panneaux d'affichage électroniques; Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues; Publications électroniques téléchargeables; Régulateurs d'éclairage; Régulateurs électriques; Régulateurs électroniques; Serrures connectées; Serrures commandées par fréquence radio; Serrures de porte électriques; Serrures de porte électroniques; Sondes de température de l'air; Verres photosensibles ; pièces détachées des produits précités ;
Accessoires d’éclairage industriels; Aérothermes; Appareils à induction d'air [climatisation]; Appareils à induction d'air [ventilation]; Appareils d'aération; Appareils d'arrosage automatiques pour irrigation agricole; Appareils d'arrosage automatiques pour irrigation horticole; Appareils d'assainissement; Appareils d'éclairage; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Appareils d'humidification de l'air; Appareils de chauffage; Appareils de climatisation à usage industriel; Appareils de conditionnement de l'air; Appareils de purification de l'air à usage industriel; Appareils de traitement de l'air; Appareils de ventilation; Appareils de ventilation à usage industriel; Appareils électriques de climatisation; Appareils pour la purification de l'air; Appareils pour le recyclage de l'air; Caches de ventilation [parties d’installations de climatisation]; Capteurs d'énergie solaire pour chauffage; Capteurs solaire à des fins de chauffage; Capteurs de température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Capteurs solaires à tubes d'évacuation chauffants [échangeurs thermiques]; Cheminées d'appel pour aspirer les émanations; Cheminées d'appel pour aspirer les vapeurs; Climatiseurs; Cyclones [machines pour la purification d'air]; Déshumidificateurs; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Échangeurs thermiques; Épurateurs d'air industriels; Extracteurs [ventilation ou climatisation]; Filtres à air; Filtres de lumière autres qu'à usage médical ou photographique; Filtres pour purificateur d'air; Humidificateurs; Installations d'aération; Installations d'extraction de l'air; Installations d'humidification; Installations de chauffage à énergie solaire; Installations de chauffage à usage industriel; Installations de chauffage; Installations de diffusion d'air; Machines pour la purification de l'air; Souffleurs électriques pour la ventilation; Supports conçus pour tubes de chauffage solaire; Systèmes de culture hydroponiques; Terminaux de ventilation; Unités de distribution d'air; Ventilateurs; Ventilateurs à moteur pour la climatisation; Ventilateurs à usage industriel; pièces détachées des produits précités ;
Abris (constructions non métalliques); Abris de jardin en matériaux non métalliques; Abris non métalliques; Appareils de drainage des eaux de pluie en matières plastiques; Armatures de portes non métalliques; Armatures non métalliques pour la construction; Armature structurelle non métallique à des fins de construction; Auvents en matériaux non métalliques [structures]; Bâtiments non métalliques destinés à l’horticulture; Cabanes transportables non métalliques; Caches de ventilation non métalliques; Cadres de fenêtres non métalliques; Cadres de portes non métalliques; Canalisations non métalliques pour la construction de systèmes d'imperméabilisation de sous-sol; Charpentes non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de portes non métalliques; Châssis de serres non métalliques; Châssis non métalliques pour l'horticulture [structures]; Cheminées d'évacuation non métalliques [ventilation]; Cloisons intérieures en matériaux non métalliques; Cloisons en tant que matériaux de construction non métalliques; Collecteurs d'eau de pluie non métalliques; Conduites d'air en matériaux non métalliques pour constructions; Conduits non métalliques pour climatisation; Constructions non métalliques; Constructions préfabriquées non métalliques; Dalles non métalliques; Éléments de construction non métalliques; Glaces [vitres] pour la construction; Installations de conduites [non métalliques, non électriques]; Jalousies non métalliques; Jardins d'hiver non métalliques; Matériaux de construction en matières plastiques; Matériaux de construction en verre; Matériaux de construction non métalliques; Membranes étanches en matières plastiques synthétiques; Panneaux de construction en matières plastiques; Panneaux de verre pour la construction; Panneaux muraux non métalliques; Plafonds non métalliques; Portails non métalliques; Portes à enroulement à ouverture verticale [non métalliques]; Portes à enroulement non métalliques possédant des propriétés isolantes; Portes accordéons non métalliques; Portes basculantes non métalliques pour bâtiments; Portes coulissantes non métalliques; Portes isolantes en matériaux non métalliques; Portes non métalliques; Poutrelles non métalliques; Serres modulaires non métalliques; Serres préfabriquées non métalliques; Serres [structures] en matériaux non métalliques; Serres transportables non métalliques à usage domestique; Serres-tunnels basses non métalliques ou à châssis non métallique pour la protection de plantes; Sols non métalliques; Tuiles en verre; Tuiles non métalliques; Tuyaux d'évacuation autres qu'en métal ou en plastique; Verre de construction; Verre isolant; Volets de portes non métalliques; Volets en matériaux non métalliques; pièces détachées des produits précités.