Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAC domicilié(e) LES GRANDS CHAMPS - 79260 - LA CRECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 046 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDAC, Société par actions simplifiée - LES GRANDS CHAMPS - 79260 - LA CRECHE - France - SIREN 304046436
BREMA-LOYER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Matériaux de construction métalliques ; blocs-portes en métal ; portes et fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; portes de sécurité métalliques ; portes coupe-feu en métal ; portes pivotantes métalliques ; grilles métalliques ; serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métallique ; huisseries intérieures et extérieures métalliques ; garnitures de portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; encadrements de portes métalliques ; volets métalliques ; charpentes métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux muraux métalliques ; panneaux de portes métalliques ; portes métalliques de placards, de penderies, de cabines d'essayage, de vestiaires, de rayonnages et de présentoirs modulaires ; portes pliantes métalliques ; portes coulissantes métalliques ; portes métalliques avec une face miroir ; vantaux métalliques de portes ; bandeaux et moulures métalliques de portes ; structures et éléments métalliques pour placards, penderies, cabines d'essayage, vestiaires, rayonnages et dispositifs de présentation modulaires ; pièces métalliques de montage et de fixation de portes ; rails métalliques de portes ; charnières métalliques ; galet de portes ; arrêts métalliques de portes ; butées et butoirs métalliques de portes ; pivots métalliques de portes ; patins métalliques de portes ; roulettes métalliques pour portes pliantes et coulissantes ; boutons de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; roulettes métalliques de meubles ; visserie métallique ; boulonnerie métallique ; profilés métalliques ; cloisons métalliques ; tôles métalliques ; escaliers métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; caillebotis métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; crochets et patères métalliques pour vêtements ; tringles métalliques pour vêtements ; échafaudages métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; blocs-portes non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; portes de sécurité non métalliques ; portes pivotantes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries intérieures et extérieures non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; encadrements de portes non métalliques ; volets non métalliques ; charpentes non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux muraux non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; menuiseries préfabriquées à l'exclusion des meubles ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; goulottes, colonnes et plinthes non métalliques ; profilés et montants non métalliques ; portes non métalliques de cabines d'essayage et de vestiaires ; portes pliantes non métalliques ; portes coulissantes non métalliques ; portes non métalliques avec une face miroir ; portes vitrées ; portes en bois ; huisseries non métalliques ; bâtis, cadres et châssis de portes non métalliques ; vantaux non métalliques de portes ; armatures non métalliques de portes ; cornières non métalliques ; cloisons non métalliques ; escaliers non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; caillebotis non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
Meubles ; miroirs (glaces) ; cadres (encadrements) ; portes de meubles ; portes de placards et de penderies (meubles), portes miroirs de meubles ; panneaux de meubles ; bandeaux et moulures non métalliques de portes ; garnitures de portes non métalliques ; pièces non métalliques de montage et de fixation de portes ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; visserie et boulonnerie non métallique ; patins non métalliques de portes ; roulettes non métalliques pour portes pliantes et coulissantes ; boutons de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; roulettes non métalliques de meubles ; meubles de rangement ; meubles de présentation ; présentoirs ; grilles de présentation non métalliques ; casiers, fichiers (meubles) ; tiroirs ; étagères ; étagères coulissantes ; rayonnages ; tablettes de rangement ; claies de rangement non métalliques ; supports à chaussures (parties ou pièces détachées de meubles) ; porte-cravates/ceintures (parties ou pièces détachées de meubles) ; porte-cintres coulissants (parties ou pièces détachées de meubles) ; supports pour dossiers suspendus (parties ou pièces détachées de meubles) ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets et patères non métalliques pour vêtements ; tringles à vêtements non métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes non métalliques ; portes non métalliques de placards, de penderies, rayonnages et de présentoirs modulaires.
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