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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ED'EN INDUSTRIE
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VT'TRACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VT'TRACT
ED'EN INDUSTRIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99773471
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque VT'TRACT

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ED'EN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VT'TRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ED'EN INDUSTRIE domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, QUARTIER DE LA TOUR, 04000 DIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 078 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ED'EN INDUSTRIE SA - France.

La marque VT'TRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VT'TRACT est expirée depuis le 29 janvier 2009.


ED'EN INDUSTRIE (SOCIETE ANONYME) - ROUTE DE MARSEILLE, QUARTIER DE LA TOUR, 04000 DIGNE - France - SIREN 404078552


ED'EN INDUSTRIE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Machines-outils Véhicules Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].