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Marques déposées par Ecurie x
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HARAS DE LA CROIX SONNET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARAS DE LA CROIX SONNET
Ecurie x

Numéro de dépôt :
4692326
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
HARAS DE LA CROIX SONNET de Ecurie x

Présentation de la marque HARAS DE LA CROIX SONNET

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par Ecurie x auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARAS DE LA CROIX SONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est Ecurie x domicilié(e) 2 rue du général Leclerc - 14113 - VILLERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JULIE RYBICKI domicilié(e) 260 boulevard saint germain - 75007 - paris - France.

La marque HARAS DE LA CROIX SONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS DE LA CROIX SONNET arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.


Ecurie x - 2 rue du général Leclerc - 14113 - VILLERVILLE - France


Madame JULIE RYBICKI - 260 boulevard saint germain - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

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