Marque expirée - Marque en non vigueur

RALLYE MONTAGNE NOIRE
ECURIE MONTAGNE NOIRE ASSOCIATION A LOI 1901

Numéro de dépôt :
3537055
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
RALLYE MONTAGNE NOIRE de ECURIE MONTAGNE NOIRE ASSOCIATION A LOI 1901

Présentation de la marque RALLYE MONTAGNE NOIRE

Déposée le 12 novembre 2007 par la société ECURIE MONTAGNE NOIRE ASSOCIATION A LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RALLYE MONTAGNE NOIRE »

Le déposant est la société ECURIE MONTAGNE NOIRE ASSOCIATION A LOI 1901 domicilié(e) 1 RUE DE L ARNETTE,81200 MAZAMET - 81200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 898 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECURIE MONTAGNE NOIRE domicilié(e) 1 RUE DE L ARNETTE,81200 MAZAMET - 81200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE MONTAGNE NOIRE est expirée depuis le 12 novembre 2017.


ECURIE MONTAGNE NOIRE ASSOCIATION A LOI 1901 - 1 RUE DE L ARNETTE,81200 MAZAMET - 81200 - France - SIREN 305898116


ECURIE MONTAGNE NOIRE - 1 RUE DE L ARNETTE,81200 MAZAMET - 81200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.