Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPRESSION
ECURIE DE LA MERITE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1672815
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
IMPRESSION de ECURIE DE LA MERITE

Présentation de la marque IMPRESSION

Déposée le 21 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECURIE DE LA MERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECURIE DE LA MERITE domicilié(e) Domaine de la Mérité - 27410 - GOUTTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 560 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque IMPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPRESSION est expirée depuis le 21 juin 2021.


ECURIE DE LA MERITE, Société à responsabilité limitée - Domaine de la Mérité - 27410 - GOUTTIERES - France - SIREN 321560740


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2199596 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552411 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 27 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°552412 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474125 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-27

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