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Marques déposées par l'association loi 1901 ECURIE CORAILHotel du Commerce
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RALLYE DES SAPINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE DES SAPINS
ECURIE CORAIL (Association loi 1901) Hotel du Commerce

Numéro de dépôt :
1305089
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/1995

Présentation de la marque RALLYE DES SAPINS

Déposée le 4 avril 1985 par l'association loi 1901 ECURIE CORAILHotel du Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RALLYE DES SAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ECURIE CORAILHotel du Commerce domicilié(e) 1, rue Centrale, 69550 AMPLEPUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque RALLYE DES SAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE DES SAPINS est expirée depuis le 4 avril 1995.


ECURIE CORAIL (Association loi 1901) Hotel du Commerce - 1, rue Centrale, 69550 AMPLEPUIS. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Services englobant le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus tels que notamment l'organisation d'épreuves automobiles sportives ou non.