THERMOSTAT
Présentation de la marque THERMOSTAT
Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THERMOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSTAT est expirée depuis le 27 novembre 2013.
ECUREUIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22