Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOSTAT
ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3259716
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
THERMOSTAT de ECUREUIL GESTION

Présentation de la marque THERMOSTAT

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION domicilié(e) 11/15, rue Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 793 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque THERMOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSTAT est expirée depuis le 27 novembre 2013.

ECUREUIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : MOHAIR , CLARYO , PLACEMENT GAGNANT , TOFFEE , ASSET DISTRIBUTION , ECUREUIL ENERGIE. , ECUREUIL DYNAMIQUE +. , ECUREUIL TRESORERIE. , OPTRIO , CLAIRCIEL


ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire - 11/15, rue Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 348793068


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Fond commun de placement.