Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION ALTERNATIVE
ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3268305
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
SELECTION ALTERNATIVE de ECUREUIL GESTION

Présentation de la marque SELECTION ALTERNATIVE

Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION ALTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION domicilié(e) 11/15, rue Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 793 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SELECTION ALTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION ALTERNATIVE est expirée depuis le 19 janvier 2014.

ECUREUIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : MOHAIR , CLARYO , PLACEMENT GAGNANT , TOFFEE , ASSET DISTRIBUTION , ECUREUIL ENERGIE. , ECUREUIL DYNAMIQUE +. , ECUREUIL TRESORERIE. , OPTRIO , CLAIRCIEL


ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire - 11/15, rue Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 348793068


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

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