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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION
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MELIORUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIORUS
ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3017996
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque MELIORUS

Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELIORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECUREUIL GESTION domicilié(e) 11/15, rue Saint-Georges, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 793 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque MELIORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIORUS est expirée depuis le 30 mars 2010.

ECUREUIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : MOHAIR , CLARYO , PLACEMENT GAGNANT , TOFFEE , ASSET DISTRIBUTION , ECUREUIL ENERGIE. , ECUREUIL DYNAMIQUE +. , ECUREUIL TRESORERIE. , OPTRIO , CLAIRCIEL


ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire - 11/15, rue Saint-Georges, 75009 PARIS - France - SIREN 348793068


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

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