ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE
Présentation de la marque ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE
Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 23 mars 1999.
ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36