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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE
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ECSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECSA
ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1656041
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
ECSA de ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque ECSA

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) 35 Rue Paul Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque ECSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECSA est expirée depuis le 16 avril 2001.

ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : ECSA , ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE


ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE (société anonyme) - 35 Rue Paul Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Sièges et parties constitutives de sièges pour l'automobile