Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECSIS MEDITERRANEE
ECS (EUROPE COMPUTER SYSTEMES), S.A.

Numéro de dépôt :
1463864
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque ECSIS MEDITERRANEE

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ECS (EUROPE COMPUTER SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECSIS MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECS (EUROPE COMPUTER SYSTEMES domicilié(e) 96 RUE DES TROIS FONTANOT, 92744 NANTERRE CEDEX (dossier no 2113183) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YVES MARCELLIN AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2113183) - France.

La marque ECSIS MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECSIS MEDITERRANEE est expirée depuis le 6 mai 2008.

ECS (EUROPE COMPUTER SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : WWW.ECS.GROUP.COM


ECS (EUROPE COMPUTER SYSTEMES), S.A. - 96 RUE DES TROIS FONTANOT, 92744 NANTERRE CEDEX (dossier no 2113183) - France


YVES MARCELLIN AVOCAT - (dossier no 2113183) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113183 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;appareils et matériel pour le traitement de l'information, matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de téléscription, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes et programmation pour et électroniques, machines à imprimer et appareil comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitement de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits pour l'imprimerie;articles pour reluires, photographie;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matière plastique pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Assurance, banques, agences de change, gérance de portefeuille.Prêtes sur gage, financement et prêts pour l'acquisition de matériel informatique.Recouvrement de créances.Loteries, Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière, gérance d'immeubles.Hotellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Education et divertissement, Service de formation d'informaticiens, conseil dans le domaine informatique. Locations d'ordinateurs, location de matériel informatique, bureaux d'études, travaux d'ingénieurs, exécution à faÇon de travaux informatiques, location de matériel pour exploitation d'appareils distributeurs, imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.