Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECRIVIN
/
CREMANTS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREMANTS DE FRANCE
ECRIVIN SARL

Numéro de dépôt :
3539779
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
CREMANTS DE FRANCE de ECRIVIN

Présentation de la marque CREMANTS DE FRANCE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECRIVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMANTS DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECRIVIN domicilié(e) 40 Route de Savigny,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 820 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECRIVIN domicilié(e) 40 Route de Savigny,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMANTS DE FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2017.

ECRIVIN a également déposé les autres marques suivantes : é! écrivin COMMUNICATION & ÉDITION , ALSACE Aujourd'hui , BORDEAUX AUJOURD'HUI , CRÉMANTS DE FRANCE , L'ESSENTIEL ART DE VIVRE ET DECOUVERTES , BEAUJOLAIS AUJOURD'HUI , BOURGOGNE AUJOURD'HUI LE GUIDE DES VINS DE BOURGOGNE , LE GUIDE DES VINS DE BOURGOGNE , COEUR DE BOURGOGNE , BOURGOGNE AUJOURD'HUI


ECRIVIN SARL - 40 Route de Savigny,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 397820507


ECRIVIN - 40 Route de Savigny,21200 BEAUNE - 21200 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482072 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; services de photographie.