Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECRITURE-COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDITIONS DE L'ARCHIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECRITURE-COMMUNICATION domicilié(e) 34 RUE DES BOURDONNAIS - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 204 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.
La marque EDITIONS DE L'ARCHIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECRITURE-COMMUNICATION, SAS - 34 RUE DES BOURDONNAIS - 75001 - PARIS - France - SIREN 382204089
SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206299 - Publication au BOPI 2001-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 4 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336101 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 7 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336125 - Publication au BOPI 2001-12-07
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480362 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 27 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791508 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Editions de livres de littérature générale, beaux-arts, livres pour enfants, encyclopédie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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