ARCH
Présentation de la marque ARCH
Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ECRIN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH est expirée depuis le 12 mai 2020.
ECRIN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547748 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547747 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26