Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Rendez-Vous Soniques
Ecran Sonique, Association

Numéro de dépôt :
4083948
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2024
Les Rendez-Vous Soniques de Ecran Sonique

Présentation de la marque Les Rendez-Vous Soniques

Déposée le 8 avril 2014 par la société Ecran Sonique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Rendez-Vous Soniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société Ecran Sonique domicilié(e) Place du Champ de Mars - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 397 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ecran Sonique, M. D'Aprigny Nicolas domicilié(e) Place du Champ de Mars - 50000 - SAINT-LO - France.

La marque Les Rendez-Vous Soniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rendez-Vous Soniques est expirée depuis le 8 avril 2024.


Ecran Sonique, Association - Place du Champ de Mars - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 403397912


Association Ecran Sonique, M. D'Aprigny Nicolas - Place du Champ de Mars - 50000 - SAINT-LO - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; réservation de places de spectacles.