Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECPA D
ECPAD, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3092740
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021
ECPA D de ECPAD

Présentation de la marque ECPA D

Déposée le 26 mars 2001 par la société ECPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECPA D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société ECPAD domicilié(e) 2 à 8, route du Fort - 94205 - IVRY-SUR-SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame le Directeur de l'Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense domicilié(e) 2 à 8, route du Fort - 94205 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ECPA D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECPA D est expirée depuis le 26 mars 2021.


ECPAD, Etablissement Public Administratif - 2 à 8, route du Fort - 94205 - IVRY-SUR-SEINE Cedex - France - SIREN 180092231


Madame le Directeur de l'Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense - 2 à 8, route du Fort - 94205 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459581 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

- Service d'abonnement de revues - Tirages photographiques - Montage vidéo - Traitement de films cinématographiques - Edition de livres, de revues - Production de films, de vidéo - Location d'appareils audiovisuels - Formation dans le domaine audiovisuel - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs - Imprimerie - Service de reporteurs photo et vidéo - Service de dessinateurs d'arts graphiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.