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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECP BAT
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ECP BAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECP BAT
EURL ECP BAT

Numéro de dépôt :
3677783
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/09/2019
ECP BAT de ECP BAT

Présentation de la marque ECP BAT

Déposée le 22 septembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECP BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECP BAT »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECP BAT domicilié(e) 3 square du 8 mai 1945 - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 524 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECP BAT domicilié(e) 3 square du 8 mai 1945 - 35700 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECP BAT est expirée depuis le 22 septembre 2019.


EURL ECP BAT - 3 square du 8 mai 1945 - 35700 - RENNES - France - SIREN 507524528


ECP BAT - 3 square du 8 mai 1945 - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Maçonnerie.