Consommation Intelligente
Présentation de la marque Consommation Intelligente
Déposée le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOWATER SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Consommation Intelligente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Consommation Intelligente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Consommation Intelligente est expirée depuis le 24 juin 2020.
ECOWATER SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49