Ci Consommation Intelligente
Présentation de la marque Ci Consommation Intelligente
Déposée le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecowater Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ci Consommation Intelligente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ci Consommation Intelligente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775737.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ci Consommation Intelligente est expirée depuis le 20 octobre 2020.
Ecowater Systems France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18