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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecovolta
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ECOVOLTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVOLTA
Ecovolta sarl

Numéro de dépôt :
3544861
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
ECOVOLTA de Ecovolta

Présentation de la marque ECOVOLTA

Déposée le 17 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecovolta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVOLTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecovolta domicilié(e) 25 chemin des cailloux,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecovolta domicilié(e) 25 chemin des cailloux,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVOLTA est expirée depuis le 17 décembre 2017.


Ecovolta sarl - 25 chemin des cailloux,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Ecovolta - 25 chemin des cailloux,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).