Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ECOCHAMPENOISE
ECOVIGNE Champagne Société anonyme

Numéro de dépôt :
3522784
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOCHAMPENOISE de ECOVIGNE Champagne

Présentation de la marque ECOCHAMPENOISE

Déposée le 4 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ECOVIGNE Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCHAMPENOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVIGNE Champagne domicilié(e) 8 rue du Pré Bréda, ZI MARDEUIL,51204 EPERNAY Cedex - 51204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline SAGET domicilié(e) 8 rue du Pré Bréda, ZI Mardeuil,51204 EPERNAY Cedex - 51204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 33

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ECOCHAMPENOISE est expirée depuis le 4 septembre 2017.


ECOVIGNE Champagne Société anonyme - 8 rue du Pré Bréda, ZI MARDEUIL,51204 EPERNAY Cedex - 51204 - France - SIREN 381165315


Aline SAGET - 8 rue du Pré Bréda, ZI Mardeuil,51204 EPERNAY Cedex - 51204 - France


Inscription le 29 mai 2008 - renonciation totale n°474616 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.