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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOVERT
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L'ABRI CYCLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABRI CYCLETTE
ECOVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99771775
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque L'ABRI CYCLETTE

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ECOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ABRI CYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 438 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'ABRI CYCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABRI CYCLETTE est expirée depuis le 22 janvier 2009.

ECOVERT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT ENVIRONNEMENT , ECOVERT , DUPLEX , GIGONNE , IRIS , ECOVERT CREATION , UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES , TRIPLEX , RESIDENCE , L'ABRICYCLETTE


ECOVERT Société Anonyme - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 340438654


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466626 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466625 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; abris métalliques pour véhicules, notamment pour véhicules à deux roues, par exemple pour vélos, bicyclettes, vélomoteurs, motocyclettes et motocycles. Matériaux de constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; momuments non métalliques ; abris non métalliques pour véhicules, notamment pour véhicules à deux roues, par exemple pour vélos, bicyclettes vélomoteurs, motocyclettes et motocycles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.