Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ECOVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon,69970 CHAPONNAY - 69970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 438 654 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOVERT Société Anonyme - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon,69970 CHAPONNAY - 69970 - France - SIREN 340438654
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466626 - Publication au BOPI 2008-01-10
Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466625 - Publication au BOPI 2008-01-10
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le ramassage des ordures et déchets ; conteneurs métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés ; conteneurs métalliques enterrés Conteneurs non métalliques ; conteneurs non métalliques pour le ramassage des ordures et déchets ; conteneurs non métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés ; conteneurs non métalliques enterrés ; mobilier urbain, à savoir récipients de collectes. Poubelles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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