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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOVERT
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ECOVERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOVERT
ECOVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565759
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2009
ECOVERT de ECOVERT

Présentation de la marque ECOVERT

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ECOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2151869) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 438 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2151869) - France.

La marque ECOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOVERT est expirée depuis le 4 octobre 2009.

ECOVERT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT ENVIRONNEMENT , ECOVERT , L'ABRI CYCLETTE , DUPLEX , GIGONNE , IRIS , ECOVERT CREATION , UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES , TRIPLEX , RESIDENCE


ECOVERT Société Anonyme - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2151869) - France - SIREN 340438654


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2151869) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151869 - Publication au BOPI 1999-08-31

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466626 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466625 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251809 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 23 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°251810 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 23 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251808 - Publication au BOPI 1998-03-23

Serrurerie.Conteneurs métalliques ou non; caisses métalliques ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.