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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVERT ENVIRONNEMENT
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SILO'V
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILO'V
ECOVERT ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3410036
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2016
SILO\'V de ECOVERT ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SILO'V

Déposée le 14 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVERT ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SILO'V »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVERT ENVIRONNEMENT domicilié(e) 20 rue Bernard Palissy, La Passerelle,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 335 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILO'V est expirée depuis le 14 février 2016.

ECOVERT ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT , ECOVERT


ECOVERT ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée - 20 rue Bernard Palissy, La Passerelle,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France - SIREN 482335304


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Barrières métalliques ; bornes métalliques ; potelets métalliques ; appui vélos métalliques ; abri bacs et conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le ramassage des ordures et des déchets ; conteneurs métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés. Mobilier urbain, à savoir bancs, banquettes, corbeilles, jardinières, abri bacs, récipients de collectes, tableaux et enseignes de signalisation en bois ou en matière plastique ; tableaux d'affichage ; conteneurs non métalliques ; conteneurs non métallique pour le ramassage des ordures et déchets ; conteneurs non métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour la ramassage d'objets usagés. Poubelles, bacs de propreté pour animaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.