Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ecovegetal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « ECOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ecovegetal domicilié(e) Ferme d'Orvilliers,28410 BROUÉ (dossier no 2264307) - 28410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 915 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GEORGEL ecovegetal S.A. domicilié(e) Ferme d'Orvilliers,28410 BROUÉ (dossier no 2264307) - 28410 - France.
La marque ECOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOGREEN est expirée depuis le 30 juin 2014.
ecovegetal a également déposé les autres marques suivantes : ECOSEDUM
ecovegetal S.A. - Ferme d'Orvilliers,28410 BROUÉ (dossier no 2264307) - 28410 - France - SIREN 433915055
Monsieur Pierre GEORGEL ecovegetal S.A. - Ferme d'Orvilliers,28410 BROUÉ (dossier no 2264307) - 28410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390955 - Publication au BOPI 2004-04-20
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264307 - Publication au BOPI 2004-05-07
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture: résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut: engrais pour les terres composition extinctrice préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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