Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOGEN
ECOVAL ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3916205
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
ECOGEN de ECOVAL ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECOGEN

Déposée le 26 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVAL ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVAL ENVIRONNEMENT domicilié(e) 8, Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 634 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ECOGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGEN est expirée depuis le 26 avril 2022.

ECOVAL ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVAL


ECOVAL ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - 8, Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 518634258


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir charnières métalliques, raccords métalliques de câbles, attaches de câbles ou de tuyaux métalliques, fer et laiton brut ou mi-ouvré, garniture de meubles et de lits métalliques, armatures de lit métalliques, treillis métalliques, revêtement de constructions métalliques ; minerais. Vis métalliques, agrafes métalliques, clous, ressorts (quincaillerie métallique), lattes métalliques, fils et câbles métalliques, tôles, tubes métalliques, tuyaux métalliques, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, boulons métalliques, clous, lambris métalliques, garnitures de lit métalliques, roulettes de lit métalliques, toiles métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux, bouchons, joints, valves en caoutchouc, fils en caoutchouc non à usage textile, bagues, bourrelets et garnitures d'étanchéité, bandes isolantes, bandes et rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage), capitons en caoutchouc ou en matières plastiques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Mousses, en particulier mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir : mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques). Fibres de verre pour l'isolation, fibres de carbone autres qu'à usage textile, rubans isolants, tuyaux flexibles non métalliques, laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, sciure de bois, copeaux de bois, laine de bois, bourres, capitons ni en caoutchouc ni en matières plastiques, coton brut, duvet (plumes), édredon (plumes), fibres de carbone et de verre à usage textile, fibres textiles, jute, laine cardée, plumes pour le rembourrage, paille pour le rembourrage.

Tissus ; jetés de lit ; tapis de table. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.