Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEPAGE
ECOTRAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3102802
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2021

Présentation de la marque CEPAGE

Déposée le 29 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ECOTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOTRAL domicilié(e) 26 boulevard du Président Wilson - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 791 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPAGE est expirée depuis le 29 mai 2021.

ECOTRAL a également déposé les autres marques suivantes : ECOTRAL , ECOTRAL , ECOTRAL , ECOTRAL


ECOTRAL, Société Anonyme - 26 boulevard du Président Wilson - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 322791393


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Inscription le 16 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502074 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462921 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs économiseurs d'électricité ; signalisations routières lumineuses ou mécaniques ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et logiciels destinés notamment à la gestion de réseaux d'éclairage public ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images et destinés notamment à la gestion de réseaux d'éclairage public. Lanternes, lampes, projecteurs, appareils et installations d'éclairage public et plus généralement appareils et installations d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, d'aspiration d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de dégivrage, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Estimations des coûts d'investissement pour la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de réseaux d'éclairage public ; estimations des coûts d'exploitation de réseaux d'éclairage public ; analyse d'offres de prix en vue de la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de réseaux d'éclairage public, à savoir, analyses et estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; opérations de financement et d'assurance, notamment par voie de crédits, concernant la réalisation de réseaux d'éclairage public ; affaires bancaires, financières, monétaires et immobilières ; informations en matière d'assurances. Construction ; travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de réseaux d'éclairage public, y compris travaux pour la mise en conformité des installations électriques ; assistance en cas de panne sur des réseaux d'éclairage public (réparation) ; supervision (direction) de travaux de construction, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de réseaux d'éclairage public, y compris programmation des travaux à engager, suivi, contrôle et réception des travaux ; location de machines de chantier. Distribution de l'électricité et plus généralement distribution d'énergie. Etablissement de plans (construction) dans le domaine des réseaux d'éclairage public ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; études de projets techniques dans le domaine des réseaux d'éclairage public et plus généralement dans celui de la production et la distribution d'électricité ; conseils et consultations professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la gestion de réseaux d'éclairage public et plus généralement pour la distribution d'électricité ; expertises (travaux d'ingénieurs) en vue de conseils et consultations professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la gestion de réseaux d'éclairage public ; conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) destinés plus particulièrement aux communes et autres entités territoriales ; assistance juridique à des maîtres d'ouvrages publics telles que les communes, à savoir notamment préparation et lancement d'appels d'offres en vue de la réalisation de travaux sur des réseaux d'éclairage public ; surveillance de réseaux d'éclairage public ; consultations en matière de sécurité ; architecture ; programmation et location de matériels informatiques pour la gestion de réseaux d'éclairage public et plus généralement pour la production et la distribution d'électricité, à savoir : ordinateurs, logiciels et programmes informatiques ; conception (élaboration) , mise à jour et maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.