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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecotrade France
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Ecotrade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecotrade
Ecotrade France, SAS

Numéro de dépôt :
4337974
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
Ecotrade de Ecotrade France

Présentation de la marque Ecotrade

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecotrade France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecotrade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecotrade France domicilié(e) 1 Zone artisanale du grand chemin - 33370 - Yvrac - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 257 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecotrade France, SAS, M. Maxime Le Breton domicilié(e) 1 Zone artisanale du Grand Chemin - 33370 - YVRAC - France.

La marque Ecotrade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecotrade arrivera à expiration en date du 14 février 2027.


Ecotrade France, SAS - 1 Zone artisanale du grand chemin - 33370 - Yvrac - France - SIREN 821257839


Ecotrade France, SAS, M. Maxime Le Breton - 1 Zone artisanale du Grand Chemin - 33370 - YVRAC - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; traitement de tissus ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.