Déposée le 26 mai 2005 par la société ECOTHERM International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GARANTIE BIEN-ÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la société ECOTHERM International domicilié(e) Z.A. LA CIGALIERE III,84250 LE THOR - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 994 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc RIVAT ECOTHERM domicilié(e) Z.A. La Cigalière III,84250 LE THOR - 84250 - France.
La marque LA GARANTIE BIEN-ÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOTHERM International - Z.A. LA CIGALIERE III,84250 LE THOR - 84250 - France - SIREN 388994451
Monsieur Jean-Luc RIVAT ECOTHERM - Z.A. La Cigalière III,84250 LE THOR - 84250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Appareils et instruments scientifiques… Appareils déclairage, de chauffage, de production de vapeur…
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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