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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEXTILE
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écotextile collecte de textiles usagés pour le recyclage
Marque expirée - Marque en non vigueur

écotextile collecte de textiles usagés pour le recyclage
ECOTEXTILE, SAS

Numéro de dépôt :
3006031
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
écotextile collecte de textiles usagés pour le recyclage de ECOTEXTILE

Présentation de la marque écotextile collecte de textiles usagés pour le recyclage

Déposée le 8 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écotextile collecte de textiles usagés pour le recyclage »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEXTILE domicilié(e) 114, RUE DES HAUDOIRS - 60400 - APPILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 167 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTEXTILE, S.A.S., Capital de 30 000 Euros domicilié(e) 114, rue des haudoirs - 60400 - APPILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque écotextile collecte de textiles usagés pour le recyclage est expirée depuis le 8 février 2020.


ECOTEXTILE, SAS - 114, RUE DES HAUDOIRS - 60400 - APPILLY - France - SIREN 440167518


ECOTEXTILE, S.A.S., Capital de 30 000 Euros - 114, rue des haudoirs - 60400 - APPILLY - France


Inscription le 13 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375704 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430636 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

- recyclage des textiles usagés et vieux vêtements - collecte sélective des textiles usagés et vieux vêtements. - tri sélectif des textiles usagés et vieux vêtements. - distribution en gros des textiles usagés et vieux vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.