Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ECOTEMIS
EcoTemis, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3723468
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECOTEMIS de EcoTemis

Présentation de la marque ECOTEMIS

Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EcoTemis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOTEMIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EcoTemis domicilié(e) 14 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 917 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


EcoTemis, Société par Actions Simplifiée - 14 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France - SIREN 520917832


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 24 novembre 2010 - Retrait total n°536209 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Appareils et instruments pour générer, conduire, distribuer, transformer, accumuler, régler ou commander le courant électrique ; piles solaires et autres installations pour la conversion d'énergies durables, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ; appareils électroniques fonctionnant avec des énergies durables, pour autant qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction, entretien, réparation, rénovation, restauration et installation d'infrastructures immobilières et énergétiques, y compris d'infrastructures à faibles consommation énergétique ou à bilan énergétique positif ; construction, entretien, réparation, rénovation, restauration et installation d'infrastructures immobilières et énergétiques à base d'énergies durables et renouvelables ; conseils, supervision (direction) de projets de construction d'infrastructures immobilières et énergétiques ; information, conseils et consultation en matière de construction, entretien, réparation, rénovation, restauration et installation d'infrastructures immobilières et énergétiques, y compris d'infrastructures à faibles consommation énergétique ou à bilan énergétique positif et d'infrastructures immobilières et énergétiques à base d'énergies durables et renouvelables ; installation et entretien d'appareils et d'installations fonctionnant avec des énergies durables ou utilisés pour produire des énergies durables ; installation, maintenance et réparation d'appareils et instruments pour peser, mesurer, signaler et contrôler la production et la consommation d'énergie ; installation, maintenance et réparation d'appareils et instruments pour peser, mesurer, signaler et contrôler la production et la consommation d'énergie, d'appareils et instruments pour conduire, distribuer, transformer, accumuler/régler ou commander de l'énergie ;

Informations, conseils techniques et consultation en matière de fourniture d'énergie et de chauffage ; information, conseils techniques et consultation en matière d'utilisation de dispositifs d'apport d'énergie, de chauffage et d'eau ;

Conseils, informations, et service pour la génération, la production et la transmission d'énergie et d'électricité ; informations et conseils en matière de traitement des déchets et d'épuration des eaux, notamment relatifs à la diminution de la production, la réutilisation, le recyclage et le traitement des déchets et des gaz de décharge ;

Information, conseils, consultations, services techniques et scientifiques, y compris recherche, en matière d'énergies durables, d'économies d'énergie, de traitement des déchets et d'utilisation durables des matériaux ; prestation de conseils et recherches en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre ; services d'essai et inspection ; services d'architectes, ingénieurs et arpenteurs ; élaboration de rapports d'experts par des ingénieurs et techniciens de laboratoires ; réalisation d'études de faisabilité ; information, conseils, étude et recherche en matière de protection de l'environnement ; contrôle de la qualité ; conseils et informations sur l'économie d'énergie données aux utilisateurs ; analyse technique du préjudice (expertises des dégâts) ; conseils et informations en matière d'utilisation efficace et durable de dispositifs d'apport d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques pour l'optimisation de la consommation d'énergie, développement de concepts d'utilisation optimisée de l'énergie pour biens immobiliers y compris la gestion technique des installations ; collecte, supervision et analyse d'informations environnementales et relatives à l'écologie et au développement durable ; services d'information en matière de questions environnementales, d'écologie, de développement durable et prestation de ces services en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; estimation, analyse, mesure et calcul de la consommation énergétique ; conseils en matière d'énergie, en matière environnementale, en matière d'écologie et de développement durable.