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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTEC FRANCE
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ECOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTEC
ECOTEC FRANCE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96612537
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque ECOTEC

Déposée le 20 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTEC FRANCE domicilié(e) Villemilan, 17, Boulevard Arago, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 880 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ECOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTEC est expirée depuis le 20 février 2006.


ECOTEC FRANCE (Société à Responsabilité Limitée) - Villemilan, 17, Boulevard Arago, 91320 WISSOUS - France - SIREN 379880024


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 3 février 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°232208 - Publication au BOPI 1997-02-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Adittifs chimiques pour carburants; pour émulsions eau/carburants; pour hydrocarbures; pour émulsions eau/hydrocarbures; pour essences; pour pétroles; pour gazoles; pour mazouts; pour kérosènes; pour charbons; pour poudres de charbon; pour combustibles.Carburants; émulsions eau/carburants; hydrocarbures; émulsions eau/hydrocarbures; essences; pétroles; gazoles; mazouts; kérosènes; charbons; poudres de charbon; combustibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.