Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTEC Ecole Supérieur d'Economie et Techniques de Construction
ECOTEC Ecole Superieure d'Economie et Techniques de la Construction Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95597515
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque ECOTEC Ecole Supérieur d'Economie et Techniques de Construction

Déposée le 15 novembre 1995 par l'association loi 1901 ECOTEC Ecole Superieure d'Economie et Techniques de la Construction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTEC Ecole Supérieur d'Economie et Techniques de Construction »

Le déposant est l'association loi 1901 ECOTEC Ecole Superieure d'Economie et Techniques de la Construction domicilié(e) 7, rue Saint Lambert,75015 PARIS (dossier no 2300894) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 206 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTEC Association Loi 1001 domicilié(e) 7, rue Saint Lambert,75015 PARIS (dossier no 2300894) - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTEC Ecole Supérieur d'Economie et Techniques de Construction est expirée depuis le 15 novembre 2015.


ECOTEC Ecole Superieure d'Economie et Techniques de la Construction Association loi 1901 - 7, rue Saint Lambert,75015 PARIS (dossier no 2300894) - 75015 - France - SIREN 327206215


ECOTEC Association Loi 1001 - 7, rue Saint Lambert,75015 PARIS (dossier no 2300894) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2005 n°2300894 - Publication au BOPI 2005-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598072 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

. appareils et instruments scientifiques et d'enseignement . supports d'enregistrement magnétiques logiciels (programmes enregistrés) . disques optiques compact . produits de l'imprimerie Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - organisation de colloques, séminaires, conférences, congrès, stage de formation permanente continue. - formation - organisation de concours. - édition de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.