Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECO CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE domicilié(e) 2 rue Luigi Galvani - 92160 - Antony - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 802 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE domicilié(e) 2 Luigi galvani - 92160 - Antony - France.
La marque ECO CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CREATION est expirée depuis le 12 avril 2021.
ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EcoBé , ECOBE
ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE, SARL - 2 rue Luigi Galvani - 92160 - Antony - France - SIREN 520802349
ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE - 2 Luigi galvani - 92160 - Antony - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Articles de papeterie ; pinceaux ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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