Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSYSTEMS FRANCE
ECOSYSTEMS FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3536688
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
ECOSYSTEMS FRANCE de ECOSYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque ECOSYSTEMS FRANCE

Déposée le 8 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSYSTEMS FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEMS FRANCE domicilié(e) 6 ZI les Plaines,26780 MALATAVERNE - 26780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 525 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSYSTEMS FRANCE domicilié(e) 6 ZI les Plaines,26780 MALATAVERNE - 26780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSYSTEMS FRANCE est expirée depuis le 8 novembre 2017.


ECOSYSTEMS FRANCE SARL - 6 ZI les Plaines,26780 MALATAVERNE - 26780 - France - SIREN 494525165


ECOSYSTEMS FRANCE - 6 ZI les Plaines,26780 MALATAVERNE - 26780 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Portes et fenêtres bois alu, pvc.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.