Déposée le 28 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEM domicilié(e) rue René Pinsard, ZI - 45310 - PATAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 755 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque ECOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOSYSTEM, Société à Responsabilité Limitée - rue René Pinsard, ZI - 45310 - PATAY - France - SIREN 352755060
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554639 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Filtres (partie d'installations domestiques), filtres pour eau potable, appareils domestiques à filtrer l'eau potable, stérilisateur d'eau. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, brocs, carafes, carafes à eau équipées de filtres, verres (récipients), verres à boire, vaisselle non en métaux précieux, non en plaqué, récipients à boire. Compléments nutritionnels à base de protéines, non à usage médical. Compléments nutritionnels à base de plantes, non à usage médical. Boissons non alcooliques, compléments nutritionnels sous forme liquide, non à usage médical.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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