Déposée le 3 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEM domicilié(e) rue René Pinsard, ZI - 45310 - PATAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 755 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOSYSTEM, Société à Responsabilité Limitée - rue René Pinsard, ZI - 45310 - PATAY - France - SIREN 352755060
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515394 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services vétérinaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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