Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOSYSTEM
ECOSYSTEM SUD-OUEST SARL

Numéro de dépôt :
96643482
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque THERMOSYSTEM

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEM SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSYSTEM SUD-OUEST domicilié(e) 36, rue Fonneuve, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 586 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSYSTEM SUD-OUEST - France.

La marque THERMOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSYSTEM est expirée depuis le 24 septembre 2006.

ECOSYSTEM SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : ECOSYSTEM SUD-OUEST


ECOSYSTEM SUD-OUEST SARL - 36, rue Fonneuve, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 344586284


ECOSYSTEM SUD-OUEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Appareils de chauffage ayant pour mission de chauffer une maison avec réduction de consommation d'énergie et permettant de climatiser l'été