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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYSTEM Inc
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ECOSYSTEM Inc.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSYSTEM Inc.
SAS ECOSYSTEM Inc.

Numéro de dépôt :
3218506
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
ECOSYSTEM Inc. de ECOSYSTEM Inc

Présentation de la marque ECOSYSTEM Inc.

Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYSTEM Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOSYSTEM Inc. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYSTEM Inc domicilié(e) Pôle d'Innovation de Mescoat,29800 Landeau - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 861 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel LE Gleanec domicilié(e) Pôle d'Innovation de MESCOAT,29800 LANDEAU - 29800 - France.

La marque ECOSYSTEM Inc. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSYSTEM Inc. est expirée depuis le 27 mars 2013.


SAS ECOSYSTEM Inc. - Pôle d'Innovation de Mescoat,29800 Landeau - 29800 - France - SIREN 442861423


Monsieur Lionel LE Gleanec - Pôle d'Innovation de MESCOAT,29800 LANDEAU - 29800 - France


Inscription le 20 octobre 2003 - retrait partiel n°379918 - Publication au BOPI 2003-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Ingénierie, étude technique, aide (expertise rendue par les ingénieurs) à l'exploitation de systèmes de rationalisation technique et économique de gestion des déchets et matières premières issus des cycles de production des industriels et des collectivités.