Déposée le 3 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ECOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYS domicilié(e) ALLEE DES PEUPLIERS - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 657 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSYS, Mme DUCOIN Ingrid domicilié(e) ALLEE DES PEUPLIERS - 44470 - CARQUEFOU - France.
La marque ECOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOSYS, SAS - ALLEE DES PEUPLIERS - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 392657656
ECOSYS, Mme DUCOIN Ingrid - ALLEE DES PEUPLIERS - 44470 - CARQUEFOU - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Engrais pour les terres ; Amendements, supports de culture tels que écorces de pins maritimes, terreau horticole universel, terreau plantes vertes, terreau pour plantes acidophiles, terreau semis, terre dite de bruyere, engrais organiques, terreau, amendements organiques, terre végétale, terre pour la culture ;
Bois de feu ; Bûches de bois compressées, allumes feux, briquettes de bois compressées, combustibles bois, bois de chaudière, bois à brûler en mélange, plaquette forestière, bois à brûler de classe A, bois à brûler de classe B, bois de chauffage à destination des particuliers, bois de chauffage à destination des industriels ou professionnels, granulés de bois ;
Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; Broyeurs (machines), pièces constitutives de machines agricoles ou industrielles, de broyeurs, de cribles (machines) de chargeuses, de retourneurs (machines) ;
Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Pièces constitutives de machines agricoles ou industrielles, de broyeurs, de cribles (machines), de chargeuses, de retourneurs (machines) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; bois bruts ; Amendements, supports de culture tels que écorces de pins maritime, terreau horticole universel, terreau plantes vertes, terreau pour les plantes acidophiles, terreau semis, terre dite de bruyère, engrais organiques, terreau, amendements organiques, terre végétale, terre pour la culture, paillage constitué de copeaux de bois ou de branchages ;
Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Construction d'unités de compostage, services de conception, réalisation (construction), exploitation d'unités de compostage de déchets végétaux, déchets organiques et déchets bois, maintenance, réparation, dépannage, convoyage et entretien de matériels industriels, location de matériels industriels ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de véhicules ; Livraison à domicile, stockage pour particuliers, service de rangement à domicile, service d'épandage ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Traitement, valorisation, transformation de déchets végétaux, déchets bois et déchets organiques, service de traitement mobile de déchets, stockage de déchets, destruction de déchets végétaux, de déchets organiques et de déchets bois ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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