Déposée le 12 mars 2002 par ECOSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est ECOSYS domicilié(e) Route du Mans - Z.I La Ribaullerie,37390 Charentilly - 37390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Weissberg Avocat à la Cour domicilié(e) 24, Route du Général Catroux,75017 Paris - 75017 - France.
La marque ECOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSYS est expirée depuis le 12 mars 2012.
ECOSYS - Route du Mans - Z.I La Ribaullerie,37390 Charentilly - 37390 - France
David Weissberg Avocat à la Cour - 24, Route du Général Catroux,75017 Paris - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Inscription le 11 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411747 - Publication au BOPI 2005-05-11
Inscription le 22 novembre 2005 - Concession de licence n°422652 - Publication au BOPI 2005-11-22
Inscription le 22 novembre 2005 - Concession de licence n°422653 - Publication au BOPI 2005-11-22
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636030 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Amandements, supports de culture, engrais organiques, terreaux. Amendements organiques, d'engrais organiques et de supports de culture. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, semences, plantes et fleurs naturelles. Construction d'unités de compostage. Conception, réalisation d'unités de compostage de déchets végétaux, de déchets organiques et de déchets de bois Traitement de matériaux. Service de traitement fixe ou mobile, transformation destruction et valorisation de déchets végétaux, de déchets organiques et de déchets de bois.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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