Marque enregistrée - Marque en vigueur

DROMATEC
ECOSQEN

Numéro de dépôt :
4398261
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
DROMATEC de ECOSQEN

Présentation de la marque DROMATEC

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par ECOSQEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est ECOSQEN domicilié(e) 61 Bd Lamartine - 72000 - Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSQEN, Monsieur Salah HAMIDI domicilié(e) 61 Bd Lamartine - 72000 - Le Mans - France.

La marque DROMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROMATEC arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


ECOSQEN - 61 Bd Lamartine - 72000 - Le Mans - France


ECOSQEN, Monsieur Salah HAMIDI - 61 Bd Lamartine - 72000 - Le Mans - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Commandes électroniques pour moteurs; Dispositifs électroniques d'ouverture de portes; Dispositifs électroniques de commande pour servomoteurs; Systèmes électroniques de fermeture de portes ;

Appareils de commande à distance électroniques; Appareils de navigation électroniques; Appareils de surveillance de cibles [électroniques]; Appareils électroniques de contrôle d'entrée; Appareils électroniques de surveillance; Appareils électroniques de diffusion; Appareils électroniques pour le traitement de données; Circuits de commande électroniques pour chauffages électriques; Contrôleurs électroniques numériques; Dispositifs d'alarme électroniques personnels; Dispositifs électroniques de contrôle; Dispositifs électroniques pour la localisation de cibles; Dispositifs électroniques pour localiser des objets perdus en utilisant le système de localisation mondiale ou des réseaux de communications cellulaires; Écrans d'affichage électroniques tactiles; Écrans tactiles [électroniques]; Enregistreurs électroniques de dioxyde de carbone autres qu'à usage médical; Enregistreurs électroniques du rythme cardiaque autres qu'à usage médical; Ensembles de verrouillage électroniques; Équipements électriques et électroniques pour effets musicaux; Étiquettes de sécurité électroniques; Étiquettes électroniques; Étuis à rabat pour tablettes électroniques; Etuis pour tablettes électroniques; Instruments électroniques de commande de synchronisation; Liseuses électroniques; Panneaux d'affichage électroniques; Panneaux indicateurs électroniques; Récepteurs de signaux électroniques; Régulateurs électroniques; Relais électroniques miniatures; Semi-conducteurs électroniques; Simulateurs électroniques d'entraînement sportif [appareils d'enseignement basés sur du matériel informatique et des logiciels]; Sonnettes d'alarmes électriques et électroniques; Supports adaptés pour tablettes électroniques; Supports d'informations [électriques ou électroniques]; Supports de données électroniques; Systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées; Systèmes de fermeture électroniques; Systèmes de navigation électroniques; Systèmes de sécurité électroniques pour réseau domestique; Systèmes électroniques de commande; Systèmes électroniques de contrôle de température autres qu'à usage médical; Systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS]; Systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres en vue de fournir une assistance au stationnement; Systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres pour la fourniture d'assistance à la conduite; Systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur pour véhicules terrestres; Systèmes électroniques intégrés de sécurité pour véhicules terrestres; Systèmes intégrés électroniques d'alerte du danger pour automobiles; Systèmes intégrés électroniques de prévention du danger et des collisions pour automobiles; Tableaux aide-mémoire électroniques; Tableaux blancs électroniques interactifs; Tableaux d'affichage électroniques; Tableaux électroniques de copie; Tableaux indicateurs électroniques; Tableaux muraux électroniques; Tablettes électroniques; Télécommandes pour produits électroniques; Terminaux électroniques de points de vente; Terminaux électroniques pour l'émission de billets de loterie; Thermomètres électroniques autres qu'à usage médical; Traceurs électroniques; Traitements de texte électroniques; Transformateurs électroniques; Transmetteurs pour la transmission de signaux électroniques; Trusquins électroniques; Unités de codage électroniques; Unités de commande de procédés [électroniques]; Unités de programmation électroniques; Unités électroniques à vitesse variable; Viseurs électroniques pour artillerie ;

Analyseurs électroniques à usage médical; Appareils auditifs électroniques; Appareils électroniques de stimulation pour la physiothérapie; Appareils électroniques de mesure de la pression sanguine à usage médical; Endoscopes électroniques à usage médical; Endoscopes électroniques à usage chirurgical; Enregistreurs électroniques du dioxyde de carbone utilisés à des fins médicales; Enregistreurs électroniques de saturation du sang en oxygène à usage médical; Enregistreurs électroniques du rythme cardiaque à usage médical; Enregistreurs électroniques du signal cardiaque à usage médical; Instruments médicaux électroniques; Moniteurs électroniques de mesure de la pression sanguine à usage médical; Moniteurs électroniques de température à usage médical; Moniteurs électroniques du rythme cardiaque à usage médical; Moniteurs électroniques du dioxyde de carbone utilisés à des fins médicales; Moniteurs électroniques du signal cardiaque à usage médical; Moniteurs électroniques de saturation du sang en oxygène à usage médical; Sources de lumière pour endoscopes électroniques à usage médical; Sphygmomanomètres électroniques numériques; Stimulateurs électroniques à usage médical; Stimulateurs musculaires électroniques à usage médical; Thermomètres électroniques à usage médical.